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Année 2023

Avis public - Politique de confidentialité
Avis public- Règlement 2023-008 modifiant le règlement #277 et 2016-214
Avis public - Sommaire du rôle d'évaluation foncière
Avis public - Règlement #2023-006 modifiant le règlement #2018-005
Avis public collectif-
Rôle d'évaluation 2e et 3e année
Avis public - Règlement 2023-005 modifiant le règlement #288.pdf
Avis public - Appel d'offres Enrobé bitumineux 2023-002
Avis public - Appel d'offres pour l'acquisition d'un tracteur articulé pour le déneigement des trottoirs
Avis public - Vente à l'enchère publique pour taxes impayées 2023
Avis public - Tenue d'un registre
Entrée en vigueur du Règlement 04-2022
Avis public - Appel d'offre chemisage des conduites d'aqueduc sur la route Elgin Sud et sur la route 204
Avis public - Dépôt du rôle de perception des taxes foncières
Avis public - Règlement Programme complémentaire AccèsLogis Québec
Avis public - Règlement pourvoyant à l'imposition des taxes 2023

Année 2022

Avis public - Dates séances du conseil 2023
AP MRC - Calendrier des réunions du conseil de la MRC pour 2023
Avis public - Adoption du budget 2023
AP - Entrée en vigueur règlement #2021-002
AP-Entrée en vigueur du règlement #2020-004
Appel d'offres - Chemisage des conduites d'aqueduc sur la route Elgin Sud et sur la route 204
AP-Adoption règlement #2022-004
Avis public - Vente à l'enchère publique pour taxes impayées-2
Avis public - Vente à l'enchère publique pour taxes impayées
Avis Public MRC - Sécurité incendie
Avis public - Adoption du règlement #2022-005
Appel d'offres - Travaux de recouvrement en enrobé botumineux
Avis public - Code d'éthique employés
Avis public - Rapport financier 2021
Avis public MRC - Code d'éthique élus
Avis public - Règlement édictant un code d'éthique et de déontologie des élus municipaux
Avis public - Projet de règlement édictant un code d'éthique et de déontologie des employés municipaux
Avis public - Rôle perception des taxes 2022
Avis public - Règlement pourvoyant l'imposition des taxes 2022
Avis public - Plan de gestion des matières résiduelles de la MRC
Avis public - Modification des dates des séances du conseil 2022
Avis public - Adoption du budget 2022

Année 2021

Avis public - Appels d'offres enrobé bitumineux 2021
Avis public - Appels d'offres entretien chemin d'hiver
2-Avis-public-assemblee-publique-Jalbert-003.docx
2avis-public-assemblee-publique-journal-002 (1).pdf
3_Avis-public-referendum-Journal.pdf
AP-Rapport-financier-2020
AP-role-perception-taxes-2021.pdf
avis-public-seance-du-12-janvier-2021.pdf
reglement-2021-001-taxes-2021.pdf
2avis-public-assemblee-publique-journal-002 (1).pdf

Année 2020

2avis-public-assemblee-publique-journal-002 (1).pdf
AP- Règlement #2020-005
Calendrier des rencontres MRC
AP-Adoption-du-budget-2020
AP-Adoption-du-budget-2021-002.pdf
AP-Appels-offres_Enrobébitumineux-2020.pdf
AP-Dates-seances-du-conseil-2020.pdf
AP-Dates-seances-du-conseil-2021.pdf
AP-Depot-du-role-de-perception.pdf
AP-Rapport-financier-2019-002.pdf
AP-Reglement-2020-001-pourvoyant-a-limposition-des-taxes-2020-1.pdf
AP-Règlement-2020-003-modifiant-le-règlement-2016-321-concernant-la-prévention-des-incendies.pdf
AP-Vente-de-bien-excedentaire-Excavatrice-Masey-Ferguson-1990-2.pdf
Avis-public_assemblée-publique.pdf
Avis-public-collectif-2020-Depot-sommaire_journal.pdf

Heures d'ouverture du bureau municipal

Lundi 8 h à 11 h 45 - 13 h à 16 h 30
Mardi 8 h à 11 h 45 - 13 h à 16 h 30
Mercredi 8 h à 11 h 45 - 13 h à 16 h 30
Jeudi 8 h à 11 h 45 - 13 h à 16 h 30
Vendredi 8 h à 13 h

Coordonnées

3 Route Elgin Sud, St-PamphileQC G0R 3X0

Destination l'Islet

Chaudières Appalaches

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